Mentions légales

Lorient Ponçage Vitrification

Autoentreprise.
Siège : 8 Chemin de Coed Fetan 56850 Caudan.
Dirigeant : IKKOU Nordine.
Téléphone portable : 06 99 79 09 26, adresse e-mail de l'entreprise : lorientpv@gmail.com.
Numéro d’enregistrement au registre du commerce et des sociétés ou autre autorité applicable a l’activité. .
Créatis Prod / www.creatis-prod.fr.

En vertu de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que les données à caractère nominatif recueillies auprès des internautes par l’intermédiaire d’un formulaire ou autre ne sauraient, en aucun cas, être transmises, à titre gratuit ou onéreux, à des tiers personnes physiques ou morales tant que l’internaute n’en a pas expressément fait la demande au moment de l'envoi de son formulaire.
Tous les éléments de ce site sont la propriété des éditeurs de ce site, à l’exclusion des éléments émanant de partenaires.
La protection du site www.lorient-poncage-vitrification.com relève, par conséquent, des législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle. Dès lors, toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion, en tout ou partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation expresse et préalable.

La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à vous fournir les éléments, ni obligés de participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.